Taxes indirectes (TPS, TVH, TVP)

La plupart des opérations commerciales sont assujetties à des taxes indirectes. Puisqu’il s’agit de la vente, de l’achat, de l’importation et de l’exportation de marchandises, ou encore de la masse salariale, les taxes indirectes, en plus de peser sur la trésorerie, peuvent représenter des coûts considérables.

Qu’entend-on par « taxes indirectes »?

• la TPS, la TVH, la TVQ et les taxes de vente provinciales (TVP)
• les charges sociales (cotisations au RPC, à l’assurance-emploi, à la CSST du Québec et à la CSPAAT de l’Ontario, et impôt-santé des employeurs de l’Ontario)
• les taxes de vente et les taxes perçues sur les opérations conclues aux États-Unis
• les taxes sur la valeur ajoutée qui existent au sein de l’UE et ailleurs.

L’impôt sur les primes d’assurance et la taxe sur les carburants perçus par les administrations provinciales et par le gouvernement fédéral au Canada font aussi partie des taxes indirectes.

Une stratégie fiscale bien pensée doit tenir compte de l’impact global des taxes indirectes sur l’organisation.

Au Canada, les sociétés paient souvent davantage en taxes de vente et autres taxes indirectes qu’en impôt sur le revenu. Les cadres en fiscalité doivent donc manœuvrer adroitement pour atténuer l’effet de ces prélèvements sur leur entreprise. C’est à eux qu’il incombe d’attester l’exactitude et l’exhaustivité des montants de taxes indirectes qui figurent dans les déclarations fiscales de l’entreprise et dans ses états financiers. Par ailleurs, ils doivent s’assurer d’exploiter toutes les possibilités de remboursement de taxes.

Les professionnels en taxes indirectes du cabinet s’appuient sur leur vaste expérience sectorielle et sur leurs solides connaissances techniques. En outre, ils assurent un suivi constant des changements sur le plan des politiques législatives, judiciaires et administratives. Ils peuvent donc vous aider à respecter vos obligations en matière de taxes indirectes et à mieux gérer les coûts y afférents.