Quel est l'impact des impôts indirects sur vous ?

Il convient de ne pas sous-estimer l'impact continu et croissant de la TVA, des droits de douane et d'accises et des autres taxes indirectes sur les opérations commerciales. En effet, une mauvaise gestion des impôts indirects peut exercer une pression sur la trésorerie. Elle peut également conduire au paiement d'un montant trop élevé ou trop faible d'impôts et entraîner des amendes pour non-respect des règles. En outre, la gestion des impôts indirects en général devient de plus en plus difficile, compte tenu des changements fréquents des modèles d'entreprise et des chaînes d'approvisionnement, de la réglementation croissante de la TVA, des douanes, des accises et du commerce international, ainsi que de l'évolution de l'environnement géopolitique et réglementaire.

Avez-vous une bonne compréhension des aspects de fiscalité indirecte de vos activités ? Vos processus internes favorisent-ils le respect de vos obligations en matière de fiscalité indirecte et s'inscrivent-ils dans votre approche plus large de la conformité fiscale ? Ou bien êtes-vous confronté à un problème complexe (international) qui doit être résolu ?

Nos conseillers fiscaux sont prêts à vous aider pour tous les types de taxes indirectes, notamment les taxes sur la valeur ajoutée, les droits de douane et accises, ainsi que les taxes et droits environnementaux indirects. Nous pouvons vous aider à remplir vos obligations en matière de déclaration, vous conseiller sur la manière d'améliorer la conformité et vous assister dans les cas et les audits fiscaux complexes.

Nos experts KPMG ont une connaissance approfondie du secteur, ce qui leur permet de comprendre votre activité et le contexte plus large de vos questions de fiscalité indirecte.

En tant que membre du réseau mondial KPMG, nous pouvons également faire appel à l'expérience de nos comptables, avocats et conseillers d'entreprise, tant en Belgique que dans le monde entier. De cette façon, nous pouvons vous offrir le meilleur service possible.

Jeroen Gobbin

Partner, Head of Indirect Tax | Tax, Legal & Accountancy

KPMG in Belgium

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Value Added Tax

Votre position et votre conformité en matière de TVA sont-elles optimales ?

Que vous opériez dans un environnement B2B ou B2C en Belgique, vous devez toujours respecter les règles de la TVA et gérer en permanence votre position en matière de TVA. La TVA peut en effet avoir un impact économique et financier important sur votre entreprise, surtout si vous effectuez des livraisons exonérées de TVA et que votre droit à déduire la TVA en amont est limité. Pour améliorer votre situation en matière de TVA, nos conseillers TVA vous proposent une large gamme de services, notamment :

Nous offrons des conseils sur mesure sur des questions complexes en matière de TVA lorsque le traitement fiscal n'est pas clair ou que différentes interprétations sont possibles dans un contexte national ou transfrontalier. Si nécessaire, nous pouvons organiser des décisions anticipées pour vous et vous assister lors de contrôles fiscaux ou d'autres contrôles par les autorités chargées de la TVA.

Si vous envisagez de pénétrer sur de nouveaux marchés, de lancer une activité de commerce électronique ou de fournir des services numériques, nous serons heureux d'examiner avec vous si vos activités sont soumises à des questions de TVA spécifiques et de vous aider à satisfaire aux exigences d'enregistrement. Si vous envisagez de réaliser des transactions commerciales, telles que des restructurations globales, des fusions, des acquisitions et des transactions de capitaux, nous pouvons vous conseiller sur les implications en matière de TVA, y compris les éventuelles limitations de la déductibilité de la TVA et les aspects TVA des prix de transfert. Nos conseils peuvent vous aider à réduire les coûts inattendus de la fiscalité indirecte.

Nous pouvons évaluer votre situation et vos processus actuels en matière de TVA et suggérer des améliorations sur la base de nos connaissances sectorielles. Nous pouvons élaborer et mettre en œuvre des stratégies efficaces de gestion des impôts indirects, y compris les aspects de conformité transfrontalière et les processus et contrôles internes adaptés. À cet égard, nous prenons en compte l'ensemble de votre approche et de vos activités en matière de conformité fiscale afin de réaliser des améliorations de l'efficacité et des réductions de coûts.

Nous pouvons préparer et soumettre vos déclarations de TVA et les rapports associés, y compris la déclaration périodique des transactions intracommunautaires et la liste annuelle des clients. Indépendamment de la taille et de la nature de votre entreprise, nous pouvons garantir le respect intégral et en temps voulu des réglementations administratives.

Douanes et commerce international

Comment gérez-vous vos risques en matière de douanes et d'accises ?

Les droits de douane et accises sont souvent considérés comme un coût inévitable pour les organisations, et les réglementations de plus en plus complexes comportent des risques considérables. La non-conformité peut perturber votre chaîne d'approvisionnement et affecter sérieusement votre compétitivité. C'est pourquoi il est important de savoir comment protéger au mieux votre modèle opérationnel et éviter que les marchandises ne soient bloquées et saisies. En outre, pour améliorer votre position concurrentielle sur le marché, vous devez être en mesure de repérer et de saisir les opportunités dans le domaine des douanes et accises, et de suivre l'évolution constante de la législation. Afin de mieux gérer vos risques, nos experts vous proposent un large éventail de services, notamment :

Stratégies de gestion en matière de douane et commerce

Nous pouvons vous aider à élaborer et à mettre en œuvre des stratégies efficaces de gestion douane et commerce, y compris des contrôles internes appropriés pour obtenir le statut d'opérateur économique agréé (Authorised Economic Operator - AEO). Nous pouvons également vous conseiller sur la planification douanière en utilisant au mieux les régimes préférentiels et/ou de suspension et les procédures simplifiées.

Conseils techniques en matière de douane et de commerce

Nous pouvons vous conseiller et vous accompagner sur tous les aspects de la fiscalité indirecte de vos activités et de votre commerce, y compris les douanes, les accises, les taxes environnementales et les mesures connexes. Si nécessaire, nous pouvons organiser des décisions anticipées pour vous et vous assister lors d'audits ou d'autres contrôles par les autorités douanières.

Déclarations en douane

Nous pouvons vous aider à déterminer le classement tarifaire correct des marchandises importées et vous fournir des informations sur l'exactitude de votre évaluation en douane. Nous pouvons également veiller à ce que vous respectiez les exigences administratives dans leur intégralité et en temps voulu.

Impôts et prélèvements environnementaux

Quel est l'impact des taxes et droits environnementaux sur votre entreprise ?

Les impôts et prélèvements environnementaux jouent un rôle de plus en plus important dans la lutte contre le changement climatique et la promotion de sources d'énergie plus propres. L'intégration des mesures de politique fiscale et de politique climatique est ici essentielle et conduit dans de nombreux pays à une réforme de la fiscalité énergétique. L'objectif de ces réformes est double : appliquer le principe du « pollueur-payeur » en imposant des taxes plus élevées sur le carbone, et assurer la viabilité budgétaire (c'est-à-dire compenser le manque à gagner des recettes publiques provenant des taxes actuelles sur l'énergie, causé par l'introduction de sources d'énergie alternatives plus propres, comme l'électricité). En Belgique aussi, ces tendances internationales sont reprises, et leur impact final sera très variable selon les différents secteurs d'activité.

Comprendre le contexte des taxes et redevances environnementales peut vous aider à garantir la compétitivité de votre entreprise. Nous pouvons vous aider de plusieurs façons, notamment :

en veillant à ce que votre entreprise respecte les exigences actuelles en matière de taxes et de redevances environnementales ;
en vous donnant un aperçu des tendances et des approches en matière de solutions politiques et de leur impact possible sur votre secteur ;
en vous soutenant dans vos décisions stratégiques en vous aidant à évaluer différents scénarios d'évolution future